Accueil > mentions légales

mentions légales

URL : http://tourisme.parcdumorvan.org
Organisme : SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN
Siège social : MAISON DU PARC 58230 SAINT BRISSON
Siret/Siren252 106 620 00021
Adresse : MAISON DU PARC 58230 SAINT BRISSON
Tél :0386787900
Fax : 0386787422
Courriel : tourisme@parcdumorvan.org

Objet du site : Informations touristiques
Responsable légal :Patrice Joly
Correspondant Cnil : Patrice Joly
Responsable éditorial :Jean Philippe Caumont
Webmaster : Anne-Sophie Gamet

Conception, édition, direction artistique :
Ideal productions
5, rue du Tambour d'Argent
89100 SENS
http://www.idealprod.fr

Rédaction : Parc naturel régional du Morvan, Maison du Tourisme du Parc du Morvan
Illustration : Parc naturel régional du Morvan, Maison du Tourisme du Parc du Morvan
Photographies (non contractuelles) : Vincent Arbelet, Bibracte-Antoine Maillier, équipe PNRM, Michèle Porta, Maison du Tourisme du Parc du Morvan
Base de données : PNRM
Hébergement : Frontier Online

Paiement sécurisé (Service / banque ) :CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE compte n°70066783105

Mise en ligne du site le : DATE

Le site présente :
- Contenu informatif
- Catalogue, bases de données
- Vente en ligne
- Collecte de coordonnées personnelles en ligne non contractuelles

Loi informatique et liberté
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez vous à tourisme@parcdumorvan.org.

Propriété
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr.